Libre circulation non EEE
Principe
Un ressortissant d’un pays hors EEE (espace économique européen) doit toujours être en possession d’un passeport valable pour voyager depuis ou vers la Belgique.
Pour revenir en Belgique, l’étranger doit être en possession du passeport valable ET, soit d’une Carte d’Identité pour Etranger (CIE) ou d’un Certificat d’Inscription au Registre des Etrangers (CIRE), soit d’un visa sauf s’il en est dispensé.
Pour voyager vers d’autres pays, l’étranger devra, en plus de son passeport national valable, parfois être en possession d’un visa.
Voyager dans l’Espace Schengen
L’étranger autorisé au séjour en Belgique peut voyager vers d’autres pays de l’espace Schengen, pendant une période de 3 mois au maximum par semestre, sans être en possession d’un visa pour ces pays, pour autant qu’il dispose des documents suivants :
- Un passeport national valable ou le titre de voyage en tenant lieu ET
- Un titre de séjour belge valable, à savoir :
- la carte d’identité pour étrangers ;
- le certificat d’inscription au registre des étrangers, sans mention ou avec la mention « séjour temporaire ».
Attention :
L’attestation d'immatriculation, la déclaration d’arrivée, l’annexe 35 ou tout autre document délivré en Belgique ne donnent pas droit à la libre circulation dans l'espace Schengen. Dans ce cas, l’étranger devra disposer d’un passeport valable et du visa nécessaire pour se rendre dans le pays de destination.
L’étranger peut ensuite revenir en Belgique, à condition qu’il dispose d’un passeport valable et
- d’une carte d’identité pour étrangers OU d'une carte de séjour de membre de la famille d'un citoyen UE OU
- d’un certificat d’inscription au registre des étrangers OU
- d’un passeport et visa valable (sauf s’il est dispensé de visa).
Voyager hors l’espace Schengen
L’étranger non ressortissant d’un Etat membre de l’Espace Economique Européen, qui se rend dans un pays en dehors de l’espace Schengen doit être en possession d’un visa valable pour le pays de destination, sauf s’il en est dispensé.
S’il désire ensuite rentrer en Belgique, il doit être titulaire :
- d’un passeport national valable ou d’un titre de voyage en tenant lieu ET
- soit, d’un visa valable, sauf s’il est dispensé de visa
- soit d’un titre de séjour valable (carte électronique A, B, C, D, F, F+, H).
Attention :
Les autres documents de séjour délivrés en Belgique ne donnent pas le droit de rentrer en Belgique. Un visa sera nécessaire.
Les réfugiés et apatrides reconnus
Document de voyage
Les réfugiés reconnus peuvent obtenir un document de voyage spécial (à couverture bleue) auprès de l’administration provinciale de leur lieu de résidence.
Les coordonnées des différentes administrations provinciales sont disponibles sur le site du Ministère de l’Intérieur (https://ibz.be/fr/services-federaux-aupres-des-gouverneurs).
Les apatrides reconnus, qui sont autorisés au séjour à durée illimitée en Belgique, peuvent obtenir un document de voyage spécial (à couverture grise) au Service Public Fédéral des Affaires étrangères.
La demande doit être adressée au Service des Passeports du Service public fédéral Affaires étrangères (tél. 02/501.86.67, 02/501.41.19, 02/501.37.41 ou 02/501.87.27; fax 02/501.89.58).
Voyager dans l’UE
Les réfugiés et apatrides reconnus peuvent voyager avec ce document, sans visa, vers tous les pays de l’UE, en Norvège et en Islande, sauf au Royaume-Uni et en Irlande.
Ils peuvent revenir en Belgique en présentant leur document de voyage.
Impossibilité d’obtenir un passeport national
Exceptionnellement, les administrations provinciales peuvent délivrer des titres de voyage (à couverture rouge) aux étrangers pour lesquels les Affaires étrangères reconnaissent qu'ils ne peuvent obtenir de passeport national. C’est par exemple le cas d’étrangers qui sont citoyens de pays qui n'ont pas d'ambassade en Belgique
